Circonscription d'Avallon
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Rubrique Les programmes - Textes officiels

Textes officiels

Le 5 septembre 2011

Textes officiels utiles

- Préparation de la rentrée 2015 : BO n° 23 du 4 juin 2015.

- Développement de l’éducation artistique et culturelle : BO n°19 du 8 mai 2008

- L’Accompagnement éducatif : BO du 19 juin 2008

- Organisation et fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires : BO 25 du 19 juin 2008.

- Organisation du temps d’enseignement scolaire et de l’aide personnalisée dans le premier degré : BO 25 du 19 juin 2008

- Le B2i : Arrêté du 14 juin 2006 publié au BOEN n°29 du 20 juillet 2006

- Enseignement de la Shoah à l’école élémentaire BO n°29 du 17 juillet 2008.

- Organisation de l’enseignement de l’histoire des arts : BO n° 32 du 28 aout 2008

- Droit d’accueil au profit des élèves : BO n°33 du 4 septembre 2008

- Education à la responsablité, BO n°33 du 14 septembre 2006

- Le livret scolaire., BO n°45 du 27/11/08

- Mémoires de la traite négrière, de l’esclavage et de leurs abolitions, BO n°8 du 19/02/2009

- Fournitures scolaires., BO n°24 du 16 juin 2011

- Scolarisation des élèves handicapés à l’école primaire ; actualisation de l’organisation des classes pour l’inclusion scolaire (CLIS) : BO n° 31 du 27 août 2009

- Fonctions des personnels spécialisés des réseaux d’aides spécialisées aux élèves en difficulté (RASED) dans le traitement de la difficulté scolaire à l’école primaire : BO n° 31 du 27 août 2009

- Élèves intellectuellement précoces, guide d’aide à la conception de modules de formation pour une prise en compte des élèves intellectuellement précoces : BO n° 45 du 3 décembre 2009

- Vaincre l’absentéisme : BO n°5 du 3 février 2011

- Une nouvelle ambition pour les sciences et les technologies à l’École : BO n°10 du 10 mars 2011

- Surveillance et sécurité des élèves dans les écoles maternelles et élémentaires
publiques :
Circulaire n° 97-178 du 18 septembre 1997

- Instruction morale à l’école primaire : circulaire n° 2011-131 du 25-8-2011, BO n°31 du 1er septembre 2011

- Scolarité du socle commun, continuité pédagogique : circulaire n° 2011-126 du 26-8-2011, BO n°31 du 1er septembre 2011.

- Orthographe : circulaire n° 2012-067 du 27 avril 2012, BO n°18 du 3 mai 2012. Cette circulaire rappelle que l’orthographe doit faire l’objet d’un enseignement structuré, organisé et progressif qui s’appuie sur des leçons spécifiques et régulières chaque semaine tout au long de la scolarité élémentaire et poursuivies au collège.