L’équipe éducative est régie par le Décret n° 90-788 du 6 septembre 1990, Organisation et fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires, BO n° 39 du 25 octobre 1990, modifié par le décret no 2005-1014 du 24 août 2005 : Dispositifs d’aide et de soutien pour la réussite des élèves à l’école, BO no 31 du 1^er septembre 2005.

L’équipe éducative est composée des personnes auxquelles incombe la responsabilité éducative d’un élève ou d’un groupe d’élèves. Elle comprend le directeur d’école, le ou les maîtres et les parents concernés, le psychologue scolaire et les enseignants spécialisés intervenant dans l’école, éventuellement le médecin de l’éducation nationale, l’assistante sociale et les personnels contribuant à la scolarisation des élèves handicapés dans l’école. Le directeur d’école peut recueillir l’avis des agents spécialisés des écoles maternelles.
Elle est réunie par le directeur chaque fois que l’examen de la situation d’un élève ou d’un groupe d’élèves l’exige, qu’il s’agisse de l’efficience scolaire, de l’assiduité ou du comportement.

Un document pour aider les directeurs dans l’animation de l’équipe éducative :

L’équipe éducative et son animation